Prose Ébène — Dernière mise à jour : 28 octobre 2026.
Les coordonnées du médiateur restent à compléter après adhésion au dispositif, avant l’ouverture des souscriptions payantes.
Article 1 — Objet
Les présentes conditions particulières d’abonnement définissent les modalités d’accès au Club Ebony, le service de lecture par abonnement proposé sur la plateforme Prose Ébène, accessible à l’adresse https://proseebene.com.
Elles complètent les conditions générales de vente et les conditions générales d’utilisation de Prose Ébène, lorsqu’elles existent et sont applicables.
En souscrivant à un abonnement, le membre reconnaît avoir pris connaissance des conditions applicables et les accepter.
Article 2 — Présentation des formules
Prose Ébène propose plusieurs niveaux d’accès à sa plateforme.
2.1. Premières Pages — accès gratuit
Le compte Premières Pages permet notamment de découvrir les extraits et de lire les histoires courtes accessibles gratuitement sur la plateforme.
Cette formule ne donne pas accès à l’ensemble des romans et dramas réservés aux membres du Club Ebony.
2.2. Plume d’Or — abonnement payant
L’abonnement Plume d’Or donne accès à romans, dramas et autres contenus identifiés comme inclus dans l’offre Club. Les romans destinés à la vente externe peuvent être proposés uniquement sous forme d’extraits sur Prose Ébène.
Il comprend également les avantages associés à la formule gratuite et l’accès aux histoires courtes proposées au téléchargement pour les membres du club.
Les contenus disponibles peuvent évoluer au fil des publications. Les éventuelles modifications ne remettent pas en cause les droits déjà acquis par le membre au titre de son abonnement, sous réserve des présentes conditions et des dispositions légales applicables.
2.3. Cercle des Muses
Le Cercle des Muses est une formule en préparation. Tant que cette offre n’est pas officiellement ouverte à la souscription, aucun paiement ne peut être demandé à ce titre.
Ses conditions particulières seront communiquées lors de son lancement.
Article 3 — Tarifs et durée de l’abonnement
L’abonnement Plume d’Or est proposé selon deux formules :
- Abonnement mensuel : 5,99 € par mois.
- Abonnement annuel : 59,90 € par an, soit l’équivalent de dix mensualités au tarif mensuel en vigueur.
Les prix applicables, notamment leur traitement fiscal, sont indiqués avant la validation de la commande.
La durée de l’abonnement dépend de la formule choisie. Les conditions de renouvellement, la date de prise d’effet et le montant du prochain paiement sont présentés au membre avant la confirmation de sa souscription.
L’abonnement se renouvelle automatiquement chaque mois ou chaque année, selon la formule choisie, sauf résiliation avant la prochaine échéance. Les modalités correspondantes sont communiquées au moment de la commande.
Article 4 — Souscription et activation
Pour souscrire à Plume d’Or, le lecteur doit disposer d’un compte sur Prose Ébène ou en créer un avant de finaliser son abonnement.
Le membre sélectionne la formule souhaitée, vérifie le prix et les conditions applicables, puis procède au paiement.
L’accès aux contenus payants est activé après confirmation de la souscription et du paiement.
En cas d’échec du paiement, l’abonnement ne peut pas être considéré comme activé tant que la situation n’est pas régularisée.
Le membre est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de son inscription et de la conservation de ses identifiants.
Article 5 — Paiement
Les paiements sont traités par Stripe, prestataire de paiement de Prose Ébène.
Le membre doit utiliser l’un des moyens de paiement proposés lors de la souscription et s’assurer que les informations nécessaires sont exactes.
Les informations bancaires sont traitées dans le cadre du service de paiement sécurisé de Stripe, selon les modalités applicables à ce prestataire.
En cas de paiement refusé ou de difficulté de facturation, le membre peut être invité à mettre à jour son moyen de paiement ou à contacter l’assistance.
Article 6 — Accès aux contenus
L’abonnement Plume d’Or permet au membre de lire les romans du catalogue directement sur le site Prose Ébène, ainsi que les autres contenus inclus dans l’offre.
Les romans ne sont pas proposés au téléchargement. Ils doivent être consultés au moyen du service de lecture disponible sur la plateforme.
Certaines histoires courtes sont toutefois proposées au téléchargement aux membres de Plume d’Or.
Les fichiers téléchargés par le membre restent accessibles sur son appareil après la fin de l’abonnement. Cette conservation ne lui confère aucun droit de propriété sur les œuvres ni le droit de les redistribuer, de les publier ou de les mettre à disposition de tiers.
L’accès aux contenus en ligne réservés aux abonnés prend fin à l’échéance de l’abonnement, sauf disposition contraire applicable.
Article 7 — Utilisation personnelle et respect des droits d’auteur
Les œuvres disponibles sur Prose Ébène sont protégées par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
L’abonnement accorde au membre un droit d’accès et de lecture personnel, non exclusif et non transférable, dans les limites prévues par les présentes conditions.
Le membre s’engage notamment à ne pas :
- reproduire ou diffuser les romans et autres contenus protégés sans autorisation ;
- partager ses identifiants ou permettre à des tiers d’utiliser son accès personnel ;
- revendre ou redistribuer les fichiers téléchargés ;
- contourner les protections techniques ou les restrictions d’accès mises en place sur la plateforme ;
- utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation des titulaires des droits.
Ces règles ne font pas obstacle aux utilisations expressément autorisées par la loi.
Article 8 — Nouveautés, publications et newsletter
Les romans, histoires courtes et dramas sont publiés selon le calendrier propre à chaque œuvre.
Les dates de publication et la disponibilité des épisodes peuvent varier. Un abonnement ne garantit pas la publication d’un nombre déterminé de nouveaux contenus par mois, sauf engagement exprès de Prose Ébène.
La newsletter sera disponible ultérieurement. Lors de son ouverture, les membres qui souhaitent recevoir les annonces de nouveautés, les informations sur les épisodes et les communications relatives aux avant-premières pourront s’y inscrire séparément.
L’inscription à la newsletter n’est pas une condition de souscription à Plume d’Or. Elle sera soumise aux modalités de consentement et de désinscription applicables.
Article 9 — Renouvellement de l’abonnement
Les modalités de renouvellement sont présentées au membre avant la validation de sa commande.
L’abonnement est reconduit automatiquement chaque mois ou chaque année, selon la formule choisie, sauf résiliation avant la prochaine échéance. Le paiement correspondant à la nouvelle période est effectué selon les conditions annoncées lors de la souscription.
Le membre peut demander la résiliation de son abonnement conformément à l’article 10.
Les éventuelles modifications de prix ou de conditions applicables au renouvellement doivent être communiquées au membre dans les conditions prévues par la loi et le contrat.
Article 10 — Résiliation
Le membre peut demander la résiliation de son abonnement depuis l’espace de gestion prévu à cet effet ou par tout autre moyen de résiliation proposé par Prose Ébène.
La résiliation empêche le renouvellement de l’abonnement, sans supprimer l’accès aux contenus payants avant la fin de la période déjà réglée.
Ainsi, pour un abonnement mensuel, le membre conserve son accès jusqu’à la fin du mois payé. Pour un abonnement annuel, il le conserve jusqu’à la fin de l’année d’abonnement déjà payée.
La résiliation ne donne pas automatiquement droit au remboursement de la période restante. Les demandes de remboursement sont examinées conformément à l’article 11, sans préjudice des droits légaux du consommateur.
Les modalités exactes de résiliation et la date de prise d’effet sont précisées au membre au moment de sa demande.
Article 11 — Demandes de remboursement et droit de rétractation
11.1. Politique de remboursement de Prose Ébène
Prose Ébène prévoit les délais de demande suivants :
- Abonnement mensuel : demande à effectuer dans les 7 jours suivant la souscription.
- Abonnement annuel : demande à effectuer dans les 14 jours suivant la souscription.
La demande doit être adressée à Prose Ébène par le moyen de contact indiqué sur le site. Elle doit permettre d’identifier le compte concerné, la formule souscrite et la date du paiement.
Prose Ébène confirme la réception de la demande et informe le membre des suites qui lui sont données.
11.2. Droits légaux du consommateur
La politique de remboursement ci-dessus s’applique sans préjudice des droits impératifs du consommateur, notamment de son éventuel droit légal de rétractation.
Les conditions d’exercice de ce droit dépendent notamment de la nature du service numérique, de son exécution et des consentements recueillis au moment de la souscription.
Lorsque la loi prévoit un droit de rétractation, les modalités et éventuelles exceptions doivent être communiquées avant la commande. Une renonciation à ce droit ne peut être considérée comme acquise que si les conditions légales correspondantes sont effectivement réunies.
Les présentes conditions ne limitent pas les autres droits au remboursement qui pourraient être reconnus au membre par la loi.
Article 12 — Fin de l’abonnement
À l’expiration de la période payée, le membre ne peut plus accéder aux contenus réservés à Plume d’Or, sauf s’il renouvelle son abonnement ou souscrit à nouveau dans les conditions proposées par Prose Ébène.
Les fichiers téléchargés et enregistrés sur son appareil restent accessibles, conformément à l’article 6 et sous réserve du respect des droits d’auteur.
Le compte gratuit Premières Pages peut être conservé si les conditions générales de la plateforme le permettent. Le maintien de ce compte ne prolonge pas l’accès aux contenus payants.
Article 13 — Disponibilité du service et assistance
Prose Ébène s’efforce de maintenir la plateforme accessible et de permettre aux membres d’utiliser les fonctionnalités comprises dans leur abonnement.
Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, d’incidents techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de Prose Ébène.
En cas de difficulté d’accès, de paiement ou de lecture, le membre peut contacter l’équipe au moyen du formulaire de contact disponible sur le site.
Les présentes conditions ne limitent pas les garanties et recours prévus par la législation applicable.
Article 14 — Données personnelles
Les données nécessaires à la création du compte, à la gestion de l’abonnement, au traitement des paiements et à l’assistance sont traitées conformément aux informations relatives à la protection des données publiées par Prose Ébène.
Les données de paiement sont traitées dans le cadre du service fourni par Stripe.
Pour connaître les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données et les modalités d’exercice des droits, le membre est invité à consulter la politique de confidentialité de Prose Ébène.
L’inscription à la newsletter constitue une démarche distincte de la souscription à Plume d’Or.
Article 15 — Modification des conditions
Prose Ébène peut être amenée à modifier les présentes conditions, notamment pour tenir compte de l’évolution de la plateforme, de ses offres ou de la réglementation.
Les modifications sont portées à la connaissance des membres selon les modalités applicables. Lorsqu’elles affectent un abonnement en cours, elles ne peuvent pas porter atteinte aux droits déjà acquis ni déroger aux règles légales applicables.
Lorsque la modification nécessite l’accord du membre, celui-ci sera sollicité dans les conditions prévues par la loi.
Article 16 — Réclamations et règlement des litiges
Pour toute question ou réclamation concernant son abonnement, le membre peut contacter Prose Ébène par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible sur le site.
Après une réclamation écrite préalable auprès de Prose Ébène restée sans solution, le membre consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dans les conditions prévues par la loi.
Médiateur désigné : [nom à compléter]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs.
En souscrivant à Plume d’Or, le membre reconnaît avoir pu consulter les informations relatives au prix, à la durée, au renouvellement, à la résiliation et aux conditions d’accès au service avant de confirmer sa commande.